Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site web est édité par l’association Les Cyclomens.
-
Responsable de la publication : Nicolas Frank
-
Contact e-mail : frank.nicolas2@wanadoo.fr
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
OVH. OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.3. Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site (structure, textes, logos, images) relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle du contenu du site est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’association Les Cyclomens.
4. Limitation de responsabilité
L’association s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne peut être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. L’association n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité à leur égard.
5. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
